Contrefaçon : la grande lessive

En coopération avec les parquets de Bruxelles et de Hal-Vilvorde ainsi que la police locale de la zone Bruxelles Nord, l’Inspection économique du SPF Economie a saisi d'importantes quantités de détergents, jouets et parfums contrefaits dans la région bruxelloise. Dans quatre dossiers, ils ont découvert plusieurs entrepôts et un atelier.

Dans le premier, ils ont trouvé 19.822 litres de détergent liquide et 16 tonnes de poudre à lessiver. L’entrepôt était loué par un travailleur clandestin. Ce sont d’énormes quantités.

Après une enquête préalable auprès de détaillants (principalement des vendeurs sur les marchés), les inspecteurs ont localisé un entrepôt clandestin d’un grossiste en jouets contrefaits. Plus de 350.000 produits ont été retirés du marché. Il s'agissait principalement de peluches, de figurines et de cartes à jouer. L’Inspection économique en saisit fréquemment sur les marchés locaux.

Elle a découvert également dans le même quartier un atelier de fabrication de parfums contrefaits. Outre des produits finis et des bidons contenant le liquide de base du parfum, l’Inspection économique a trouvé des appareils pour remplir, étiqueter et emballer les flacons. Au total, 10.000 produits ont été saisis. Le matériel présent sur les lieux suggère qu’il s'agit d’une activité à grande échelle.

Enfin, trois magasins clandestins ont été découverts dans le quartier de la gare du Nord. Ceux-ci disposaient d'importantes quantités de vêtements, accessoires et chaussures de contrefaçon de différentes marques. L’Inspection économique a saisi plus de 16.000 produits. La présence d’étiquettes de marque détachées montre clairement que ces vendeurs produisaient probablement eux-mêmes des contrefaçons.

Quand on parle de contrefaçon, on pense très souvent aux marques de luxe et aux vêtements. À première vue, la contrefaçon semble léser uniquement un nombre limité de titulaires de marques et de producteurs d'articles de luxe. Il ne semble pas y avoir d’inconvénient personnel, car « ce n’est pas dangereux de porter des vêtements contrefaits après tout ».

Pourtant, les chiffres révèlent que la plupart des biens saisis sont des produits que le consommateur lambda utilise presque quotidiennement. Entre 2019 et 2023, l’Inspection économique a saisi pas moins de 635.000 produits contrefaits. Les jouets (40 %) et les produits de soin (38 %) étaient les plus courants.

Ce sont deux catégories de produits qui présentent de sérieux risques pour la sécurité. Il existe des contrôles stricts en la matière et les produits contrefaits ne respectent naturellement pas ces exigences. Les jouets contrefaits sont par exemple composés de substances toxiques ou présentent un risque élevé d'étouffement. La composition des crèmes, parfums ou détergents n’est pas connue ni testée, ce qui peut provoquer des irritations sur la peau et des taches sur les vêtements. Ce sont à chaque fois des conséquences concrètes auxquelles les consommateurs s’exposent inconsciemment en achetant des contrefaçons.

Il est aussi inquiétant de découvrir en pleine ville des entrepôts clandestins où du parfum est contrefait. En plus de dégager une forte odeur dans le quartier, les parfums contrefaits ne sont pas fabriqués avec de l’éthanol, mais du méthanol qui peut être toxique. Le service Environnement de la Région de Bruxelles-Capitale et le SPF Santé publique, Sécurité de la chaîne alimentaire et Environnement sont donc intervenus dans le dossier susmentionné sur le site de production de parfums.

Le préjudice économique causé par le commerce de produits contrefaits est considérable. Une étude révèle que l’économie belge perd environ 436 millions d’euros chaque année à cause de la contrefaçon de jouets, vêtements et cosmétiques. En outre, plus de 4.000 emplois sont perdus chaque année.

L’État subit également une perte de plus de 584 millions d’euros, due à la diminution des recettes de la TVA et des impôts des personnes physiques et des sociétés.